Marque expirée - Marque en non vigueur

RÉGINE'S
Madame CHOUKROUN Régine

Numéro de dépôt :
1414703
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017

Présentation de la marque RÉGINE'S

Déposée le 23 février 1987 par madame CHOUKROUN Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉGINE'S »

Le déposant est madame CHOUKROUN Régine domicilié(e) Route de Beaumont, Case Postale 332 CH 1701 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2334548) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2334548) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RÉGINE'S est expirée depuis le 23 février 2017.

CHOUKROUN Régine a également déposé les autres marques suivantes : RAGE , 95 C... ET ALORS , SINGERIES FINES , REGINE


Madame CHOUKROUN Régine - Route de Beaumont, Case Postale 332 CH 1701 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2334548) - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2334548) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334548 - Publication au BOPI 2007-02-16

Renouvellement sans limitation n°2080564 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 15 décembre 1999 - Concession de licence n°291995 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507114 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et de l'image;disques;bandes magnétiques;lunettes et lunettes de soleil, leurs montures et étuis;parties et accessoires des produits susmentionnés non compris dans d'autres classes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.